Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

délégation parlementaire aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires. -

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

MARNE

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

MARNE

1re circonscription

(cadre général)

conseillers des affaires étrangères

avec 7 mois 25 jours

dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)

au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée

les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères

Au 3e échelon

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe les attachés d'administration centrale

au grade d'attaché d'administration centrale principal de 2e classe

au titre de l'année 1997

attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon, au ministère des affaires étrangères

au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration

au titre de la session de 1989